Formation risques psychosociaux (RPS)

• La santé mentale, le stress et les risques psychosociaux : Ce module introduit les concepts clés de la santé mentale au travail, du stress et des risques psychosociaux, en soulignant leur importance pour le bien-être des salariés et la performance de l’entreprise.
• Focus sur les troubles musculosquelettiques (TMS) : Une analyse des TMS comme effet indirect et souvent sous-estimé des RPS.
• Point sur la réglementation nationale et européenne sur les RPS : Une revue complète des cadres législatifs et réglementaires encadrant la gestion des RPS en France et en Europe.

• Les symptômes : Identification des signes physiques, émotionnels et intellectuels du stress, pour une détection précoce des risques.
• Les méthodes d’évaluation : Présentation des outils et indicateurs permettant d’évaluer le stress, tant du point de vue organisationnel que celui de la santé et la sécurité des salariés.
• Le harcèlement moral : Analyse du phénomène, avec un focus sur ses manifestations, ses impacts et les mécanismes de prévention et d’intervention.

• Définition et types de harcèlement moral : Clarification du cadre légal du harcèlement moral, horizontal ou vertical, individuel ou institutionnel.
• Allègement du régime de la charge de la preuve : Discussion sur les récentes évolutions législatives facilitant la prise en charge des victimes de harcèlement.
• Violences externes et internes : Distinction entre les violences provenant de l’intérieur et de l’extérieur de l’entreprise, et leurs spécificités.
• La souffrance au travail : Exploration des différentes formes de souffrance au travail, telles que le burn-out, le bore-out et le brown-out.

• Visites, enquêtes, et inspections : Guide pratique sur la conduite des visites et enquêtes par le CSE, notamment dans le cadre de missions d’inspection.
• Risque grave : Définition de ce qui constitue un « risque grave » et comment le CSE peut procéder à une enquête en présence d’un tel risque, spécialement pour la santé mentale.
• Quand et comment le CSE peut demander de l’aide à un expert pour lutter contre les risques psychosociaux.

Ce module aide les membres du CSE à gérer les situations dangereuses liées aux risques psychosociaux. Il se concentre sur le droit d’alerte et le droit de retrait pour une meilleure gestion des dangers potentiels.

• Rôle actif du CSE : L’intervention du CSE face à un danger grave et imminent, et les étapes clés de la procédure à suivre.
• Droit de retrait : Les conditions sous lesquelles un salarié peut légitimement exercer son droit de retrait en cas de RPS, et la manière d’apprécier le danger.
• Expertise du CSE : Les circonstances justifiant le recours à une expertise externe par le CSE, le processus de décision, et le financement associé.
• Droit d’alerte : Comment signaler un danger lié aux RPS et les devoirs de l’employeur en cas d’alerte.