Notre catalogue de
Formations CSE
Parcourez notre catalogue complet de formations CSE et choisissez la ou les thématiques qui vous intéressent. Que ce soit pour acquérir les premières bases ou pour consolider vos connaissances du CSE, nos différents programmes s’adaptent au niveau de compétences des membres élus, aux besoins de votre entreprise et à vos objectifs pour la gestion de votre CSE.
Formation SSCT
Le programme de la formation Santé, Sécurité et Conditions de Travail de Formoz, d’une durée de cinq jours, est conçu pour aborder en profondeur les missions liées à la santé et à la sécurité au travail, en conformité avec les dispositions de la Loi Santé au Travail.
La formation économique joue un rôle crucial pour les élus en permettant de prendre en charge la gestion des comptes du CSE. Cette formation d’une durée deux jours, fournit les notions financières et comptables aux élus pour maîtriser les enjeux économiques de l’entreprise.
La formation référent harcèlement sur une journée complète, fournit aux participants une compréhension approfondie des enjeux et des risques associés au harcèlement, ainsi que des outils pratiques pour une intervention efficace en cas de harcèlement avéré.
Cette formation couvre toutes les missions du secrétaire, de la gestion des activités sociales et culturelles à la rédaction des PV de réunion. Grâce à cette formation, le secrétaire et le secrétaire adjoint acquièrent toutes les compétences pour assumer leur rôle au sein du CSE.
Cette formation permet d’apprendre à gérer les budgets de fonctionnement (AEP) et d’œuvres sociales (ASC), ainsi qu’à répondre aux exigences comptables du CSE. À la fin de la session, les participants sont capables d’analyser un bilan de CSE et de présenter des comptes annuels.
La formation CSSCT est un programme d’une durée de 5 jours pour les élus chargés de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail. Elle permet d’évaluer les risques professionnels, de mettre en place des mesures de prévention et de fournir un soutien aux salariés.
Cette session permet de comprendre le fonctionnement interne du CSE. La formation couvre des aspects tels que l’organisation du CSE, les heures de délégation, les budgets, ainsi que les dimensions économiques et sociales, tout en s’adaptant à vos besoins spécifiques.
La formation DUERP accompagne les élus du CSE dans l’élaboration, la mise à jour, et la rédaction du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels, garantissant ainsi votre conformité légale avec les exigences du Code du travail.
La formation RPS permet d’identifier et prévenir le stress et les tensions au travail. Cette journée complète vous permettra de comprendre les signaux d’alarme, les conséquences et les actions préventives.
Stage économique
Appréhendez toutes les données économiques importantes de l’entreprise et soyez capable d’analyser les documents financiers.
Cette formation d’une journée pour les élus du CSE permet de comprendre le fonctionnement du CSE, vos droits, devoirs et moyens d’action, et permet d’acquérir les compétences en communication et organisation pour réussir dans votre rôle.
Formation Devenir formateur CSE – SSCT
Devenez un formateur en CSE avec une spécialisation en SSCT et intégrez notre réseau de formateurs en CSE
Devenez un formateur en CSE avec une spécialisation référent harcèlement et intégrez notre réseau de formateurs en CSE.
Devenir formateur CSE – Économique
Devenez un formateur en CSE avec une spécialisation économique et intégrez notre réseau de formateurs en CSE
Quel est le rôle du comité social et économique (CSE) ?
Le CSE est une institution mise en place dans les entreprises de plus de 11 salariés, conformément au Code du travail. Il est composé de l’employeur et d’une délégation élue du personnel, dont le nombre varie en fonction de l’effectif de l’entreprise. Il remplace plusieurs instances dont les délégués du personnel (DP) et le comité d’entreprise (CE). Le CSE offre ainsi une structure unifiée pour gérer les préoccupations des salariés. Ses principales missions sont de veiller à la sécurité au travail, analyser les risques, et contribuer à la prévention du harcèlement.
Les membres élus du CSE, qu’ils soient titulaires ou suppléants, disposent de moyens spécifiques, tels que des heures de délégation et des droits à la réunion, pour garantir les droits des salariés. La durée du mandat des élus du CSE est de 4 ans, renouvelable si l’effectif requis est maintenu.
Les impératifs de formation du CSE selon la taille de l’entreprise
Si l’entreprise compte moins de 50 salariés, le CSE exerce des missions similaires à celles des anciens délégués du personnel, axées sur la présentation de réclamations individuelles ou collectives liées aux salaires et à l’application du Code du travail.
Pour les entreprises de moins de 300 salariés, le CSE intègre les attributions des anciens délégués du personnel, du CE et du CHSCT. Il analyse les risques, encourage la parité, participe à la prévention du harcèlement, et assure des inspections en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (SSCT).
Les entreprises de moins de 1000 salariés doivent établir une Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) qui reprend les attributions de santé et sécurité, présidée par l’employeur.
Quelles sont les formations CSE obligatoires ?
Les membres élus du CSE ont deux formations obligatoires à suivre. Tout d’abord la formation économique qui est faite pour les membres élus titulaires du CSE, se penche sur la gestion économique de l’entreprise. Pendant cette formation, les élus apprennent à analyser les comptes, à comprendre et gérer les budgets, à évaluer les investissements, et à explorer des stratégies économiques. Ils obtiennent ainsi les clés pour comprendre la situation économique de l’entreprise et pour participer activement aux discussions avec la direction. Cela les aide à prendre de meilleures décisions qui peuvent affecter les salariés.
Ensuite, la formation Santé, Sécurité et Conditions de Travail (SSCT) est obligatoire pour tous les membres élus, titulaires et suppléants, tous les 4 ans de mandat. Elle vise à développer les compétences pour identifier et prévenir les risques professionnels, analyser les accidents du travail et les maladies professionnelles, et améliorer les conditions de travail. C’est un pilier essentiel pour la prévention et l’amélioration du bien-être au travail.
Qui prend en charge le financement des formations CSE ?
Pour savoir qui finance les formations CSE, il faut différencier les formations obligatoires des formations facultatives.
En ce qui concerne les formations CSE obligatoires, la responsabilité du financement repose entièrement sur l’employeur pour la formation SSCT. Cela signifie que l’employeur doit assumer les coûts liés à la rémunération de l’organisme de formation agréé, ainsi que les éventuels frais de déplacement et de séjour. Selon le Code du travail, l’employeur doit rémunérer les membres du CSE pendant leur formation. De plus, il ne peut pas déduire ce temps de leurs heures de délégation.
En ce qui concerne la formation économique, les coûts sont partagés entre l’employeur et le CSE. L’employeur doit payer le temps de formation comme du temps de travail et ne peut pas le déduire des heures de délégation. Le CSE paie le reste des frais avec son budget de fonctionnement pour payer la formation et les frais de déplacement.
Quant aux autres formations, proposées par des organismes tels que Formoz, elles ne sont pas obligatoires mais s’avèrent extrêmement utiles pour former les membres élus et les préparer à leur rôle au sein du CSE. Ces formations contribuent directement à améliorer la qualité de vie des salariés et, par conséquent, à la santé globale de l’entreprise.
Ces formations, délivrées par des organismes agréés, sont prises en charge par le CSE à travers son budget de fonctionnement. Les membres de la délégation du CSE bénéficient de congés de formation, ce qui leur permet d’être rémunérés pendant leur période de formation. C’est donc le comité qui prend la décision sur le financement des formations facultatives.
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Vos questions sur les formations CSE
Le coût d’une formation CSE proposée par Formoz varie selon le format choisi, afin de s’adapter au mieux aux besoins et aux budgets de chaque organisation. Pour les formations en intra-entreprise, spécifiquement conçues pour un seul CSE et dispensées au sein de votre entreprise, le tarif est en moyenne de 1 100 euros par jour et par personne. Cette formule inclut les frais de formateurs et offre l’avantage majeur de pouvoir personnaliser entièrement le contenu de la formation selon les spécificités et les exigences de votre comité.
En parallèle, nous proposons des formations en inter-entreprise, avec un coût moyen de 300 euros par jour et par personne. Ces sessions regroupent des participants issus de différents CSE, favorisant ainsi une mutualisation des coûts. Bien que le niveau de personnalisation soit moins élevé dans cette configuration, afin de répondre aux besoins communs de tous les participants, cette option présente l’avantage d’enrichir l’expérience d’apprentissage par des échanges et des partages d’expériences entre membres de CSE de divers horizons. Ces interactions contribuent à une compréhension plus profonde des enjeux liés au CSE et à la mise en œuvre de pratiques innovantes au sein de chaque organisation.
Les membres suppléants du CSE ont aussi droit à la formation, même s’ils remplacent principalement les membres titulaires en cas d’absence. La formation des membres suppléants vise à les préparer à assumer pleinement leurs responsabilités en cas de besoin.
Le financement de la formation des membres suppléants du CSE suit généralement les mêmes principes que celui des membres titulaires.
Ils ont accès aux mêmes formations que les membres titulaires. Cela inclut les formations obligatoires, mais aussi d’autres formations spécifiques en fonction de leurs rôles éventuels au sein du CSE. Par exemple, s’ils remplacent un titulaire en tant que trésorier ou secrétaire du CSE, ils peuvent suivre des formations adaptées à ces rôles.
La responsabilité du financement de la formation des membres suppléants repose sur une collaboration entre l’employeur et le CSE. L’employeur contribue financièrement à ces formations, et le CSE utilise son budget de fonctionnement pour couvrir les frais restants.
La durée de nos formations CSE varie pour s’adapter à vos besoins et aux exigences réglementaires. Notre approche flexible et notre compréhension des contraintes de temps des participants nous permettent de proposer des programmes de formation optimisés.
Les formations obligatoires, telles que la formation SSCT et la formation économique, sont conçues pour fournir une base solide de connaissances et de compétences. La formation SSCT, d’une durée de cinq jours, se concentre sur les aspects de la santé et de la sécurité au travail, tandis que la formation économique, se déroulant sur deux jours, et fournit aux membres du CSE des connaissances économiques nécessaires pour une participation aux discussions avec la direction. De plus, la formation pour le référent harcèlement, prévue sur une journée, aborde les enjeux liés au harcèlement au travail.
Pour les entreprises comptant plus de 300 salariés, Formoz propose des formations spécialisées telles que le stage économique et la formation pour les membres de la CSSCT, chacune d’une durée de cinq jours. Ces programmes sont conçus pour répondre aux besoins et défis de ces structures, en se focalisant sur les aspects avancés de la santé, sécurité au travail et sur une compréhension approfondie des enjeux économiques.
Nous proposons également des formations complémentaires qui durent généralement une journée mais peuvent être ajustées en fonction des demandes spécifiques et du niveau de personnalisation requis.
Nous mettons également à votre disposition des options de formation à distance. Cette approche vise à maximiser l’accessibilité et la convenance pour les entreprises et les élus, facilitant l’accès à une formation de qualité sans perturber les obligations professionnelles ou personnelles.
Le Comité Social et Économique (CSE) dispose d’un budget de fonctionnement distinct de son budget consacré aux activités sociales et culturelles (ASC). Ce budget est alimenté par une subvention versée par l’employeur, laquelle varie en fonction de la taille de l’entreprise. Le calcul précis du budget de fonctionnement du CSE s’effectue comme suit : pour les entreprises comptant de 50 à 1999 salariés, le budget équivaut à 0,20 % de la masse salariale brute. Dans le cas des entreprises comptant au moins 2000 salariés, ce montant représente 0,22 %. Cependant, il est essentiel de noter que ce budget peut être augmenté par le biais de négociations entre le CSE et l’employeur.
La formation des membres élus du CSE est très importance pour qu’ils puissent exercer leurs responsabilités et garantir le bon fonctionnement du comité. Formoz offre une multitude d’avantages pour répondre aux besoins des comités d’entreprise.
Les formations proposées sont élaborées par des experts CSE reconnus, assurant ainsi un certain niveau de qualité pédagogique. Ces experts, forts de leur expérience et savoir-faire, mettent régulièrement à jour les contenus des formations pour rester en phase avec la réglementation.
Formoz s’engage également à offrir des programmes sur mesure. Conscient que chaque comité et chaque entreprise ont des besoins spécifiques, nous mettons à votre disposition des chargés de projet dédiés à l’élaboration de votre programme de formation. Cette personnalisation assure que la formation reçue est alignée avec les besoins réels et spécifiques de votre CSE. En intégrant théorie et pratique, notre méthodologie favorise une meilleure assimilation des connaissances et prépare efficacement les élus à exercer leurs fonctions avec assurance.
Par ailleurs, notre offre de formation CSE est accompagnée par des services complémentaires visant à alléger la charge de vos élus. L’assistance juridique, par exemple, permet aux membres du CSE d’avoir accès à des experts pour répondre à toutes leurs interrogations, facilitant ainsi la prise de décision.
Les formations CSE proposées par Formoz s’adressent principalement aux membres élus du CSE et aux suppléants mais également aux dirigeants d’entreprise et même au personnel des ressources humaines. Ces formations fournissent les connaissances et compétences nécessaire pour favoriser une gouvernance d’entreprise inclusive.
Notre offre de formation propose des sessions spécifiques pour les trésoriers, secrétaires, et référents harcèlement. Chaque formation est élaborée pour explorer les enjeux propres à chaque rôle au sein du CSE, assurant ainsi une compréhension des défis à relever et des bonnes pratiques à adopter.
La participation des suppléants aux formations est vivement recommandée afin qu’ils soient opérationnels et prêts à intervenir en cas de besoin. Cette approche garantit une continuité dans l’exercice des fonctions du CSE, même en l’absence temporaire de membres titulaires.
Pour les postes de secrétaire et de trésorier du CSE, ainsi que leurs adjoints respectifs, les formations sont conçues pour couvrir non seulement les aspects fondamentaux de ces rôles mais aussi pour doter les vice-trésoriers et secrétaires adjoints des connaissances nécessaires pour soutenir leurs collègues. Cette démarche vise à renforcer la collaboration interne au sein du CSE, en assurant une gestion administrative et financière solide et cohérente.
Au-delà des membres élus et de leurs suppléants, Formoz ouvre ses portes aux dirigeants d’entreprise et au personnel RH. Pour ces derniers, des programmes tels que « Tout savoir sur mon CSE » sont spécialement conçus pour leur offrir une compréhension des mécanismes et des enjeux du CSE. Il est crucial que les dirigeants d’entreprise s’engagent dans ces formations pour faciliter la collaboration avec le CSE, contribuant ainsi au bien-être des salariés.
Formoz propose des sessions de renouvellement de formation. Ces formations ne sont pas de simples répétitions ; elles visent à actualiser et à perfectionner les connaissances des élus du CSE, en tenant compte des évolutions législatives et réglementaires survenues depuis leur dernière formation. Ainsi, pour un deuxième mandat, la formation économique est condensée sur trois jours au lieu de cinq, tout comme la formation SSCT, reflétant une approche axée sur la mise à jour des connaissances et le renforcement des compétences.
Pour les entreprises de plus de 300 salariés, nécessitant la mise en place d’une CSSCT, la durée de la formation pour un second mandat reste de cinq jours. Cette exception s’explique par la complexité et la diversité des sujets à aborder, qui requièrent une attention approfondie même pour les élus expérimentés.
Les élus entamant leur premier mandat, même dans le cadre d’un renouvellement du CSE, doivent suivre le parcours de formation classique. Cela garantit que tous les membres du comité, qu’ils soient nouveaux ou reconduits, disposent du niveau de connaissances requis pour remplir leurs fonctions.
Les formations complémentaires sont fortement recommandées en cas de changement de rôle au sein du CSE. Ces formations ciblées permettent aux élus de s’adapter rapidement à leurs nouvelles responsabilités, en acquérant les compétences nécessaires pour contribuer de manière significative au travail du comité.
Nous offrons une flexibilité totale quant au format de nos formations. Nos formations sont réalisables en présentiel partout en France et elles peuvent être organisées dans vos propres locaux. Mais nous proposons également des formations en visioconférence, avec un lien de connexion fourni quelques jours avant le début de la session.
En tant qu’organisme de formation exclusivement dédié au CSE, nous sommes spécialistes dans ce domaine. Notre offre de formation s’adresse aussi bien aux élus du CSE qu’aux dirigeants d’entreprise.
De plus, chaque session de formation peut être entièrement adaptée à vos objectifs et à vos besoins spécifiques en matière de formation professionnelle.
Le choix de l’organisme de formation pour le CSE relève exclusivement des membres élus du comité. Cette prérogative reste la même, que le financement provienne de l’employeur ou du budget de fonctionnement du CSE. Les élus doivent procéder à une analyse détaillée des programmes de formation proposés, veillant à ce qu’ils répondent précisément à leurs besoins et ambitions.
La capacité de décision appartient uniquement aux élus du CSE, sans intervention de l’employeur ou des syndicats, pour choisir la formation la plus adéquate et assurer l’indépendance du CSE. Cette indépendance permet ainsi que la formation sélectionnée contribue au développement des compétences des élus, en phase avec leurs responsabilités et le contexte spécifique de leur entreprise.
Formoz, en tant qu’organisme de formation, est certifié Qualiopi et référencé dans le Datadock.
La certification Qualiopi, délivrée par des organismes accrédités, atteste de la qualité des processus mis en œuvre par les organismes de formation, s’appuyant sur un référentiel national aligné sur les critères de qualité définis par la loi.
Datadock, est une base de données qui permet aux financeurs de la formation professionnelle (OPCO, régions, etc.) de vérifier la conformité des organismes de formation aux exigences de qualité définies par la loi.
L’obtention de la certification Qualiopi et le référencement dans le Datadock constituent des gages de qualité et de professionnalisme pour Formoz. Ils témoignent de la rigueur de nos processus internes et de la pertinence de nos programmes de formation, ainsi que de notre engagement à offrir des formations répondant aux standards de qualité les plus élevés. Ces certifications facilitent également l’accès au financement des formations pour les entreprises, assurant une prise en charge simplifiée par les OPCO.
Pour évaluer l’efficacité des formations CSE, il est nécessaire de mettre en place un suivi rigoureux. Commencez par définir des objectifs clairs et mesurables avant le début de la formation. Après la formation, évaluez les connaissances acquises à l’aide de tests et de questionnaires. Observez les performances des membres du CSE dans leurs rôles respectifs pour voir si les compétences sont appliquées efficacement. Recueillez des feedbacks auprès des participants sur la qualité et l’utilité de la formation et analysez les indicateurs de performance, tels que la réduction des incidents de sécurité et l’amélioration des conditions de travail. Pour un guide détaillé sur l’évaluation des formations CSE, consultez notre article « Comment évaluer l’efficacité des formations CSE« .